MSL-Page-Document-à-télécharger-Mairie-de-St-Sulpice-001

Vous trouverez dans cette rubrique l’ensemble des documents et formulaires téléchargeables des divers services de la mairie.

Certains des documents sont disponibles à la consultation à l’accueil de la mairie.

Les formulaires papiers peuvent aussi être retirés à l’accueil de la mairie.

Les documents à télécharger

Intitulé du documentServiceVersion papier
Protocole PAI 2022-2023EnfanceTélécharger
Règlement cantine 2022-2023EnfanceTélécharger
Les services péri et extra scolaires 2022-2023EnfanceTélécharger
Règlement sur la propretéEnvironnementTélécharger
Flyer don CCASSocialA venir
DICRIMSécuritéTélécharger

Les formulaires à télécharger

Intitulé du documentServiceVersion papier
TFO - Autorisation d'enlèvement des grafittisUrbanismeTélécharger
Dossier de mariageEtat civilTélécharger
Dossier d'inscription aux écoles 2022-2023EnfanceTélécharger
Dossier d'inscription à la cantine 2022-2023EnfanceTélécharger
Permis de végétaliserEnvironnementTélécharger
Flyer don CCASSocialA venir
Convention mise à disposition matériel communalAdministratifTélécharger