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St Sulpice-sur-Lèze
Bienvenue à St Sulpice sur Lèze, Site Historique Classé, Bastide du Volvestre
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Archives de la catégorie : Urbanisme

Accueil / Urbanisme

MSL-PASS-Conditions-pose-panneaux-photovoltaïques-2023-05-0

Les conditions de pose des panneaux photovoltaïques

Actualités, UrbanismePar Service Communication04/05/2023

La pose de panneaux photovoltaïques sur les toitures est soumise à autorisation d’urbanisme par une Déclaration Préalable (DP). A Saint-Sulpice-sur-Lèze dans le périmètre de protection des abords des monuments historiques,…

MSL-PASS-Réunion-publique-PLU-2022-09-20

Révision du Plan Local d’Urbanisme – réunion publique 20 septembre 2022

Actualités, UrbanismePar Service Communication13/09/2022

La collectivité de Saint-Sulpice-sur-Lèze invite ses habitants à une réunion publique le 20 septembre 2022 à 18h30, à la salle des fêtes, concernant la révision du Plan Local d’Urbanisme (PLU)…

MSL-PASS-DDemande-autorisation-urbanisme-2022-09-08

Changement demande d’autorisation d’urbanisme

Actualités, UrbanismePar Service Communication08/09/2022

Pour information, depuis le 1er septembre 2022, les formulaires de demandes d’autorisation d’urbanisme ne comportent plus la rubrique sur la déclaration des éléments nécessaires au calcul des impositions (DENCI). Désormais,…

MSL-PASS-Enquête-mobilité-Tisséo-2022-07-18

Enquête Mobilité Certifiée Cerema sur l’aire urbaine toulousaine

Actualités, Environnement, UrbanismePar Service Communication19/07/2022

Tisséo Collectivités et la Région Occitanie réalisent, avec le soutien de l’Etat et du Conseil Départemental de la Haute-Garonne, une enquête sur les déplacements effectués par les résidents du bassin…

MSL-PASS-Demat-autor-urbanisme-2022-02-16

Dématérialisation des autorisations d’urbanisme

Actualités, UrbanismePar Service Communication16/02/2022

A compter du 16 février 2022, vous avez la possibilité de faire vos demandes d’autorisations d’urbanisme en ligne (permis de construire, déclaration préalable, permis d’aménager, certificat d’urbanisme…) en cliquant ici.…

MSL-PASS-Vitrines-Facades-2021-02-16-002

Opération vitrines et façades

Actualités, Travaux, UrbanismePar Service Communication17/02/2021

L’opération vitrines et façades est une subvention mise en place par la Communauté de Commune du Volvestre qui permet l’embellissement et la dynamisation du centre ville. L’opération vitrines est à…

COVID-19- information Urbanisme

Divers, Travaux, UrbanismePar Service communication09/04/2020

Rénovation énergétique, adaptation de l’habitat

Environnement, Travaux, UrbanismePar Service communication02/04/2020

Information COVID-19 : l’accueil au public est fermé mais le service SOLIHA est maintenu sur les plateformes téléphoniques ou par courriel : Si vous  avez des questions de rénovation énergétique…

Avis de publicité : aménagement & mise en sécurité – R.D.622 – route de la Méditerranée.

Actualités, Divers, UrbanismePar Service communication07/10/2019

Aménagement & mise en sécurité – R.D. 622 – Route de la Méditerranée Type de Marché : Marché Public de Travaux Procédure de Passation : Procédure Adaptée avec possibilité de…

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