Le Conseil Municipal se tiendra en Salle du Conseil de la Mairie de Saint-Sulpice-sur-Lèze le mercredi 29 septembre 2021.
ORDRE DU JOUR
Procès verbal
-Approbation du Procès-Verbal du 17 juin 2021.
INFORMATION AU CONSEIL – article L2122-22 du CGCT
-Décisions municipales.
FINANCES
-Création de tarifs pour la non restitution du prêt de matériel,
-Limitation de l’exonération de deux ans en faveur des constructions nouvelles à usages d’habitation,
-Crédits scolaires 2021/2022.
SERVICE CULTUREL
-Désherbage médiathèque.
RESSOURCES HUMAINES
-Création d’un poste permanent de Technicien Territorial (Catégorie B ),
-Participation à la mise en concurrence relative à l’obtention d’un contrat groupe statuaire à effet au 1er janvier 2022,
-Contrat d’apprentissage.
TRAVAUX
-Demande de diagnostic énergétique.
SÉCURITÉ
-Approbation de la révision du Plan Communal de Sauvegarde (PCS)