Vie municipale - Mairie de Saint-Sulpice-sur-Lèze

Prochain conseil municipal :

Le : jeudi 04 décembre 2025 à 19h00, salle du Conseil Municipal

Ordre du jour :

PROCÈS VERBAL

  • Approbation du Procès-Verbal du 30 septembre 2025

INFORMATION AU CONSEIL – article L2122-22 du CGCT

  • Décisions municipales.

FINANCES

  • Demande de subvention pour la réfection de la couverture et de l’isolation du bâtiment Médiathèque et associations
  • Tarifs des services municipaux 2026
  • Ouverture des crédits d’investissement 2026
  • Avance de subvention 2026 – CCAS
  • Gratuité d’une salle de réunion communale pour la période électorale

RESSOURCES HUMAINES

  • Temps de travail fixant les cycles de travail
  • Création d’un poste permanent d’Adjoint Technique Territorial à 35h00
  • Création d’emplois d’agents recenseurs

URBANISME

  • Dénomination de chemins ruraux
  • Dénomination du complexe Jacques Agrain
  • Rétrocession résidence de la Crouzette des parcelles D2851 et D2859 à la commune de Saint-Sulpice-sur-Lèze

VIE MUNICIPALE

  • Rapport annuel sur le prix et la qualité des services (RPQS) du SMDEA