Vie municipale - Mairie de Saint-Sulpice-sur-Lèze

Prochain conseil municipal :

Le : mercredi 21 octobre 2026 à 19h00, salle du Conseil Municipal

Ordre du jour :

PROCÈS VERBAL

  • Approbation du Procès verbal du 16 juin 2026

INFORMATION AU CONSEIL – article L2122-22 du CGCT

  • Décisions municipales

FINANCES

  • Taxe sur la vacance des locaux d’habitation

RESSOURCES HUMAINES

  • Création de poste
  • Suppression de poste

TRAVAUX

  • Petit travaux urgent du SDEHG

VIE MUNICIPALE

  • Élection des délégués au Syndicat Haute-Garonne Environnement
  • Mise en place d’une charte informatique
  • Règlement de sécurité des systèmes d’information des Systèmes d’Intelligence Artificielle
  • Mise en place d’une charte d’utilisation des Systèmes d’Intelligence Artificielle (SIA)

INFORMATION

  • Rapport d’activité 2025 du SDEHG
  • Projet d’usine de méthanisation à Montgazin