Vie municipale - Mairie de Saint-Sulpice-sur-Lèze

Prochain conseil municipal :

Le : Mercredi 29 septembre 2021 à 19h00, salle du Conseil Municipal

 

Ordre du jour :

PROCES VERBAL

  • Approbation du Procès-Verbal du 17 juin 2021.

 

INFORMATION AU CONSEIL – article L2122-22 du CGCT

  • Décisions municipales.

 

FINANCES

  • Création de tarifs pour la non restitution du prêt de matériel,
  • Limitation de l’exonération de deux ans en faveur des constructions nouvelles à usages d’habitation,
  • Crédits scolaires 2021/2022.

 

SERVICE CULTUREL

  • Désherbage médiathèque.

 

RESSOURCES HUMAINES

  • Création d’un poste permanent de Technicien Territorial (Catégorie B ),
  • Participation à la mise en concurrence relative à l’obtention d’un contrat groupe statuaire à effet au 1er janvier 2022,
  • Contrat d’apprentissage.

 

TRAVAUX

  • Demande de diagnostic énergétique.

 

SÉCURITÉ

  • Approbation de la révision du Plan Communal de Sauvegarde (PCS)