Vie municipale - Mairie de Saint-Sulpice-sur-Lèze

Prochain conseil municipal :

Le : Mercredi 22 juin 2022 à 19h00, salle du Conseil Municipal

 

Ordre du jour :

PROCÈS-VERBAL 

  • Approbation du procès-verbal du 24 mai 2022,

INFORMATION AU CONSEIL – article L2122-22 du CGCT

  • Décisions municipales.

FINANCES

  • Tarifs scolaires 2022/2023,
  • Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M57 à compter du 01/01/2023.

TRAVAUX/INVESTISSEMENT

  • Création d’une agence postale communale.

RESTAURATION SCOLAIRE

  • Modification du règlement intérieur de la cantine scolaire,
  • Convention de participation d’une commune externe aux frais de restauration scolaire.

PATRIMOINE/CULTURE

  • Sentier de randonnée de la commune de Saint-Sulpice-sur-Lèze,
  • Transfert de propriété des radars pédagogiques posés par le SDEHG.

CONSEIL MUNICIPAL

  • Soutien du Conseil Municipal à la résolution de l’AMRF intitulée « La ruralité et la commune sont une chance pour restaurer et libérer l’énergie des territoires. »
  • Transfert de propriété des radars pédagogiques posés par le SDEHG.