Vie municipale - Mairie de Saint-Sulpice-sur-Lèze

Prochain conseil municipal :

Le : Mardi 21 décembre 2021 à 19h00, salle du Conseil Municipal

 

Ordre du jour :

PROCES VERBAL

  • Approbation du Procès-Verbal du 24 novembre 2021.

INFORMATION AU CONSEIL – article L2122-22 du CGCT

  • Décisions municipales.

FINANCES

  • Décision municipale n°1
  • Priorisation des dossiers DETR 2022
  • Demande de DETR pour l’Aménagement et la mise en accessibilité PMR des WC publics 
  • Demande DETR pour la mise en conformité de l’installation paratonnerre de l’église
  • Demande de DETR pour l’extension du columbarium
  • Tarifs 2022 des services municipaux
  • Admission en non valeur
  • Régularisation comptable
  • Subvention exceptionnelle : Association Harmonie Posturale
  • Subvention exceptionnelle : Association AAPPMA de la Vallée de la Lèze
  • Subvention exceptionnelle : Association Comité des Fêtes

RESSOURCES HUMAINES

  • Temps de travail fixant les cycles de travail
  • Temps de travail fixant les modalités d’exercice à temps partiel
  • Temps de travail fixant les modalités de travail à temps partiel annualisé

TRAVAUX

  • Implantation d’un abri sportif, d’une ombrière public, d’ombrières de parking et deux bâtiments pour le terrain de tennis.
  • Demande de diagnostic énergétique de la gendarmerie
  • Demande de diagnostic énergétique : Ecole maternelle, Anciennes écoles, Salle des fêtes, Gymnase

PATRIMOINE

  • Inscription au Sites Patrimoniaux Remarquables (SPR)