Enquête publique du SMDEA
A l’initiative du SMDEA, il sera procédé à une enquête publique sur le zonage d’assainissement des eaux usées de la commune de Saint-Sulpice-sur-Lèze, pour une durée de 19 jours, du…
Enquête sur la santé des habitants en Occitanie – Agence Régionale de santé
L’Agence régionale de santé Occitanie a lancé un appel à tous les habitants de la région Occitanie à prendre la parole sur leur santé dans le cadre d’une première consultation…
Consultation publique – Communauté de Communes du Volvestre
La Communauté de Communes du Volvestre et les communes du territoire s’engagent dans l’élaboration d’une convention territoriale globale avec la CAF. Cette convention vise à définir et à fixer les…
Enquête Mobilité Certifiée Cerema sur l’aire urbaine toulousaine
Tisséo Collectivités et la Région Occitanie réalisent, avec le soutien de l’Etat et du Conseil Départemental de la Haute-Garonne, une enquête sur les déplacements effectués par les résidents du bassin…
Enquête publique pour la réalisation du projet de renouvellement de la canalisation de transport de gaz naturel située entre Capens et Pamiers
Mis à jour du 21/04/2020 : la conclusion de l’enquête et les avis des différents collectivités territoriales sont disponibles ici. Une enquête publique va être ouverte pour la…